Nous vous recommandons de prendre connaissance de l'ensemble de la documentation avant toute souscription :
Document
d’information produit et des Conditions
générales
Assur O’Poil – Produit d’assurance « chien et chat » assuré par SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS
SA
Mentions légales : Assuropoil est une marque d’HD Assurances, S.A.S. de courtage d’assurances de droit
Français au capital de 757 977,28 € – RCS Créteil 395 325 053 – Garantie financière et responsabilité civile
professionnelle conformes à la loi – Immatriculation d’intermédiaire assurances n° 07 002 941, vérifiable auprès
de
l’ORIAS : 1 rue Jules Lefebvre 75311 Paris Cedex 9 (www.orias.fr) – Soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel
et
de Résolution, ACPR – 4 Place de Budapest 75436 Paris cedex 09. HD Assurances exploite son activité de courtage
en
assurance conformément aux dispositions de l’article L521-2 II b du code des assurances et n’entretient pas de
lien
capitalistique avec SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS SA.
HD Assurances, gestionnaire des contrats Assuropoil par délégation de l’assureur, agit en qualité de responsable
de
traitement. Pour plus d’information, nous vous invitons à prendre connaissance de la politique de protection des
données à caractère personnel.
Recours/Réclamation : Transmettre votre demande par courrier simple à : H.D. Assurances Service Qualité
Square de Meeûs 37 – 1000 Brussels – Belgique (vous recevrez un accusé de réception sous 10 jours maximum et une
réponse dans un délai de 2 mois au plus).
Médiation : Vous pouvez demander toute information relative à l’exécution d’un contrat d’assurance déjà
conclu ou introduire directement et gratuitement une plainte à l’Ombudsman des assurances, soit à partir du site
www.ombudsman.be ; soit par mail en écrivant à info@ombudsman-insurance.be ou par courrier simple à: Ombudsman
des assurances, Square de Meeüs 35 Bte 1000 Bruxelles.
Pour plus de renseignements concernant le produit Assuropoil nous vous invitons à prendre connaissance du
document d’information standardisé ainsi que des conditions générales du contrat en cliquant directement sur ces
termes soulignés. La lecture de ces documents est nécessaire avant toute souscription éventuelle.
Soyez remboursés de vos frais de vétérinaires au titre des accidents et maladies subis par votre animal, selon
le taux correspondant au pack choisi et conformément aux plafonds de remboursement annuels proposés (1300€,
1800€ ou 2500€)
Produit d’assurance « chien et chat » soumis à la Loi Belge, d’une durée de 12 mois à tacite reconduction (sauf
résiliation dans le cadre des dispositions légales applicables), assuré par SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS SA,
entreprise d’assurance de droit Français.
Les situations non couvertes par notre assurance pour une protection en toute clarté, les exclusions :
- guerres, mouvements populaires, ou conséquences de la désintégration du noyau de l’atome
- les frais engagés du fait d’une maladie dont les premières manifestations étaient connues de l’adhérent lors
de la souscription de l’adhésion ou d’un accident survenu avant la souscription;
- les frais engagés à la suite d’accident ou de maladie, occasionnés ou aggravés par les mauvais traitements
ou le manque de soins imputables à l’adhérent ou aux personnes vivant sous son toit.
- les frais engagés à la suite d’accident ou de maladie, occasionnés ou aggravés par les blessures résultant
de combats organisés ou de compétitions sportives.
- les frais engagés du fait de toute anomalie, infirmité, malformation ou maladie congénitale et leurs suites
y compris les dysplasies de la hanche et les luxations chroniques des rotules.
- Toute intervention chirurgicale à caractère esthétique ou destinée à atténuer ou à supprimer des défauts.
les frais de prothèse orthopédique.
- les frais de stérilisation, castration (sauf forfait prévu dans le cadre des formules CHAT+, CHIEN+,
INTEGRALE et CONFORT), ovario-hystérectomie, avortement, contraception, mise-bas et césarienne (y compris en
cas d’accident), et frais liés à la gestation et ses conséquences.
- les frais de détartrage à but esthétique.
- Toute intervention qui n’est pas pratiquée par un Vétérinaire régulièrement inscrit à l’Ordre.
- les frais d’achat de tous les aliments, y compris ceux à valeur diététique.
- les frais d’achat de produits antiparasitaires, les lotions et shampooings.
- les frais de tatouage et puce électronique.
- la prise en charge des frais de kinésithérapie et des médecines dites douces telles que l’ostéopathie, la
balnéothérapie, l’acupuncture, la mésothérapie etc…
